MENTIONS LÉGALES
Dernière mise à jour : 4 novembre 2026
Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), les présentes mentions légales précisent les informations relatives à l’éditeur et à l’hébergement du site.
1. Éditeur du site
Le site https://labergerie-juillenay.fr/ est édité par :
Raison sociale : LA BERGERIE
Nom commercial : École d’Équitation La Bergerie
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social : 12 000 €
SIREN : 498 521 004
SIRET : 498 521 004 00016
Code APE : 85.51Z – Enseignement de disciplines sportives et d’activités de loisirs
Date de création : 24 mai 2007
RCS : Dijon
Siège social : 12 rue d’Avau, 21210 Juillenay, France
Téléphone : 06 08 43 01 70
Téléphone secondaire : 03 80 64 41 26
E-mail : anita.puccinelli@wanadoo.fr
Gérante : Anita PUCCINELLI (née BRAYE)
2. Directeur de la publication
La directrice de la publication est :
Anita PUCCINELLI, en qualité de gérante de la société LA BERGERIE.
3. Hébergement du site
Le site internet est hébergé par :
Hébergeur : Espace Plus Informatique
Adresse : 2 Route de Montbard 21500 Marmagne, France
Téléphone : 03 80 92 30 89
4. Activités
La société LA BERGERIE exerce notamment les activités suivantes :
- Enseignement de l’équitation et activités équestres.
- Accueil des cavaliers de tous âges et de tous niveaux.
- Hébergement touristique au sein du gîte La Bergerie.
- Organisation de loisirs et activités de plein air.
L’établissement est situé au 12 rue d’Avau, 21210 Juillenay, en Côte-d’Or.
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur ce site, notamment les textes, photographies, images, logos, illustrations, éléments graphiques et documents, est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments, sans autorisation préalable écrite de leurs titulaires de droits, est interdite.
6. Responsabilité
La société LA BERGERIE s’efforce de fournir des informations fiables et régulièrement mises à jour sur son site.
Toutefois, elle ne garantit pas l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité permanente des informations publiées.
Elle ne pourra être tenue responsable des éventuelles erreurs, omissions, interruptions ou indisponibilités du site, sous réserve des dispositions légales applicables.
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- Adresse électronique ;
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- Contenu du message.
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- Droit d’accès ;
- Droit de rectification ;
- Droit à l’effacement ;
- Droit à la limitation du traitement ;
- Droit d’opposition, lorsque celui-ci est applicable.
Pour exercer ces droits, les utilisateurs peuvent contacter la société à l’adresse suivante :
**anita.puccinelli @ wanadoo.fr**
Les utilisateurs peuvent également adresser une réclamation à la CNIL : https://www.cnil.fr/
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10. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
Tout litige relatif à l’utilisation du site sera soumis aux juridictions compétentes, conformément aux règles de droit applicables.
LA BERGERIE – ÉCOLE D’ÉQUITATION
12 rue d’Avau
21210 Juillenay – France
Tél. : 06 08 43 01 70
E-mail : **anita.puccinelli @ wanadoo.fr**
Site : https://labergerie-juillenay.fr/